Le Conseil Municipal de Quevillon s'est réuni le jeudi 16 juin 2026 à 20h00 en mairie, sous la présidence de Monsieur le Maire Fabien QUESNE.
Ordre du jour
- -Approbation du procès-verbal de la réunion du 05 juin 2026.
- - Commissions communales : création d’une commission sociale suite à la suppression du CCAS, mise à jour de la composition des commissions communales.
- - Désignation du référent déontologue des élus
- - Frais de représentation du Maire
- - Personnel : suppression de poste et création d’un poste d’attaché territorial
- - Approbation du règlement du cimetière
- - Tarifs cimetière et columbarium
- - Relais Petite Enfance intercommunal : participation communale
- - Centre aéré de Saint Martin de Boscherville : participation communale
- - Tarifs d’occupation du domaine public
- - Ludisports 2026-2027
- - Activités périscolaires : convention de recours au bénévolat
- - Tarifs cantine et garderie
- - Logement de fonction : demande de désaffectation
- - Logement de fonction : non renouvellement du contrat de location.
- - Métropole Rouen Normandie : demande de subvention au titre du fonds d’aide à l’aménagement en fonctionnement.
- - Métropole Rouen Normandie : demande de subvention au titre du fonds d’aide à l’aménagement en investissement
- – travaux de réhabilitation de l’école
- - Travaux de réhabilitation de l’école : demande de subventions
- - Informations diverses
Le prochain Conseil Municipal se tiendra le vendredi 31 juillet 2026 à 20h00. Les séances sont ouvertes au public.
Le compte-rendu intégral est disponible en mairie aux heures d'ouverture, ou consultable dans la rubrique Comptes-rendus.