Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site quevillon.fr.
Éditeur du site
Commune de Quevillon
Mairie, 7 Route de la Rivière-Bourdet, 76840 Quevillon
Téléphone : 02 35 32 01 78
Courriel : mairie.quevillon@orange.fr
SIREN : 217 605 138 - Code INSEE : 76513
Directeur de la publication : Monsieur Fabien Quesne, Maire de Quevillon.
Hébergement
Le site est hébergé sur un serveur situé dans l'Union européenne par :
IONOS SARL
7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex, France
Téléphone : 0970 808 911
Site : www.ionos.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (textes, photographies, logos, illustrations, mise en page) est la propriété de la commune de Quevillon ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, à l'exception des usages autorisés par la loi (copie privée, courte citation).
Les documents administratifs publiés (comptes rendus, arrêtés, bulletins) peuvent être réutilisés dans les conditions prévues par le Code des relations entre le public et l'administration.
Crédits photographiques : Mairie de Quevillon, sauf mention contraire. Les cartes proviennent d'OpenStreetMap (données © les contributeurs OpenStreetMap, licence ODbL).
Responsabilité
La commune s'efforce de publier des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Les informations publiées n'ont pas de valeur contractuelle ; seuls les documents officiels font foi. La commune ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Liens hypertextes
Le site contient des liens vers des sites tiers (service-public.fr, Métropole Rouen Normandie, réseaux sociaux, application illiwap…). La commune n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Données personnelles
Les modalités de traitement des données personnelles collectées sur ce site (formulaire de contact, signalement, newsletter, journaux techniques) sont décrites dans la politique de confidentialité.
Accessibilité
L'état de conformité du site au référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA) est présenté dans la déclaration d'accessibilité.

